Déposée par voie électronique le 23 mai 2017 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Holding Stael
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « A AJITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-24 du 16 juin 2017.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Holding Stael domicilié(e) 434 Rue du Maréchal Leclerc - 59262 - Sainghin en Mélantois - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 380 026 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Holding Stael, M. Eric STAEL domicilié(e) 434 Rue du Maréchal Leclerc - 59262 - Sainghin en Mélantois - France.
La marque A AJITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4363577.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Holding Stael, SARL - 434 Rue du Maréchal Leclerc - 59262 - Sainghin en Mélantois - France - SIREN 394380026
Holding Stael, M. Eric STAEL - 434 Rue du Maréchal Leclerc - 59262 - Sainghin en Mélantois - France
Publication - Publication le 16 juin 2017 au BOPI 2017-24
Enregistrement sans modification - Publication le 15 sept. 2017 au BOPI 2017-37
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour artistes ; pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; papier ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cordes ; ficelles ; tentes ; bâches ; voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) autres qu'en caoutchouc ou en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs de grande contenance pour le transport et l'entreposage de matériaux en vrac ; sacs (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain à l'exception de l'habillement ; sacs de couchage ;
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage ; chaussures de ski ; chaussures de sport ; sous-vêtements.
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